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Recueil spécial n°27-2024-120 du 26 avril 2024
gens du voyage de Louviers (2 pages) Page 17
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2024-04-26-00003 -
Mis à jour le 26/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-119 du 26 avril 2024
Sommaire DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux 27-2024-04-04-00004 - Arrêté N°DDPP27-24-055 (...)
Mis à jour le 26/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-113 du 23 avril 2024
AQUATIQUE (FDAAPPMA 27) dans le cadre de son programme 2024 (9 pages) Page
Mis à jour le 23/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-112 du 22 avril 2024
Fontaines » sur la commune d'Ivry la Bataille au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de la Vallée de l’Eure (9 pages) (...)
Mis à jour le 22/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-106 du 15 avril 2024
Sommaire DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2024-04-15-00002 - Arrêté (...)
Mis à jour le 15/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-104 du 12 avril 2024
Sommaire Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 27-2024-03-29-00006 - Arrêté n°DDETS (...)
Mis à jour le 12/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-102 du 10 avril 2024
Sommaire
DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2024-03-18-00008 - Procuration sous seing privé Paierie départementale au 18-03-2024
Mis à jour le 10/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-097 du 2 avril 2024
dans le département de l’Eure pour la période 2024-2028 (5 pages) Page 3 Préfecture de l'Eure / Direction de la (...)
Mis à jour le 02/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-092 du 27 mars 2024
/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2024-03-27-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2024-072 portant régularisation d’existence d’un (...)
Mis à jour le 27/03/2024
de l'Eure